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Arrêté
11
Autre
4
Avenant
1
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
8
Décision
91
Note
4
Thématique
Aviation civile
120
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
1
Aéronef
20
Circulation aérienne
18
Gaz à effet de serre (GES)
1
Organisation des services
63
Personnel navigant
1
Ressource humaine
10
Transport aérien
2
Année de publication
2023
120
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2023
120 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2023
Date de publication : 03-11-2023
Document principal
Note du 28 novembre 2023 modifiant la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire.
TREA2332192N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2330239A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 16-11-2023
Document principal
Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 28-11-2023
Document principal
Liste du 27 novembre 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.[Abrogée par la liste du 26 février 2024 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure _ TREA2405402K].
TREA2332368K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 27-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2332589S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2329745S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 12 décembre 2022 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Océan Indien et le secrétariat interrégional Océan Indien.
TREA2234234X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 04-01-2023
Document principal
Décision du 27 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2236537S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2022
Date de publication : 05-01-2023
Document principal
Note du 30 mars 2023 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2311236N
Aviation civile
Note
Date de signature : 30-03-2023
Date de publication : 25-04-2023
Document principal
Décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2310712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-04-2023
Date de publication : 25-04-2023
Document principal
Décision du 31 janvier 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2301358S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2023
Date de publication : 10-02-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209575X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juillet 2022 entre les services de la navigation aérienne Région Parisienne et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209570X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-07-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Décision DSNA/N° 23030 du 20 avril 2023 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2311315S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2023
Date de publication : 22-04-2023
Document principal
Décision du 16 mai 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision du 16 mai 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311427S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision DSNA/D N°23039 du 09 mai 2023 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.[Abrogée par la décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne _ TREA2403912S].
TREA2313575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2023
Date de publication : 20-05-2023
Document principal
Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].
TREA2304759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2023
Date de publication : 24-05-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 30 mars 2023 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Océan Indien.
TREA2308966X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 30-03-2023
Date de publication : 18-04-2023
Document principal
Avenant du 31 mars 2023 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 24 avril 2022 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TREA2308544X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 31-03-2023
Date de publication : 18-04-2023
Document principal
Décision du 18 avril 2023 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l’accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d’urgence effectuées par hélicoptère.
TREA2310813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-04-2023
Date de publication : 19-04-2023
Document principal
Décision du 22 mai 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2313964S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-05-2023
Date de publication : 02-06-2023
Document principal
Décision modificative du 3 mai 2023 modifiant la décision du 31 janvier 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2311943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-05-2023
Date de publication : 10-05-2023
Document principal
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